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Marques déposées par ORLEANS METROPOLETODO
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TAO LE RESEAU DE L AGGLO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAO LE RESEAU DE L AGGLO
ORLEANS METROPOLE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3730834
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2030
TAO LE RESEAU DE L AGGLO de ORLEANS METROPOLE

Présentation de la marque TAO LE RESEAU DE L AGGLO

Déposée par voie électronique le 16 avril 2010 par ORLEANS METROPOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAO LE RESEAU DE L AGGLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est ORLEANS METROPOLETODO domicilié(e) 5 Place du 6 juin 1944, Espace Saint Marc - 45000 - Orléans - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 500 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Société à responsabilité limitée, Mme BOGILLOT Anne-Karine domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque TAO LE RESEAU DE L AGGLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAO LE RESEAU DE L AGGLO arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.

ORLEANS METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : Chapit'O , Parc de Loire , CO'Met , Métropole d'Orléans , Ville d'Orléans , Parc Naturel Urbain Orléans Métropole , ORLEANS METROPOLE Naturellement Val de Loire , ORLEANS METROPOLE , Orléans Mairie , TAO


ORLEANS METROPOLE, Collectivité Territoriale - 5 Place du 6 juin 1944, Espace Saint Marc - 45000 - Orléans - France - SIREN 244500468


LEGIMARK, Société à responsabilité limitée, Mme BOGILLOT Anne-Karine - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 23 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°785931 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2020 n°2746503 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-27

Véhicules ; appareils de locomotion par rail ou par route, tramways, bus. ;

Transport ; organisation de voyages ; transport de voyageurs ; transport en commun de personnes par rail, par route, par tramway, par bus ; émission de titres forfaitaires en matière de transport en commun de personnes par rail, par route, par tramway, par bus ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; informations concernant les transports en commun de personnes, notamment informations concernant les tarifs de transport en commun de personnes par rail, par route, par tramway, par bus.